Les conditions générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et obligations de la société Editions Serge Mouille (ci-après nommé «la société », « le vendeur » ou « Editions Serge Mouille® ») et de son client (ci- après nommé « le client » ou « l’acheteur ») dans le cadre de la vente de ses produits. Toute commande implique de plein droit et sans réserve l’acceptation par l’acheteur des présentes conditions générales de vente. Elles prévalent sur toutes conditions stipulées par l’acheteur, notamment dans ses conditions d’achat et ses bons de commandes, sauf dérogation écrite par le vendeur.
Les commandes qui nous sont transmises s’entendent toujours sous réserve de notre acceptation. Celle-ci ne peut résulter que de l’émission d’un accusé de réception de commande des Editions Serge Mouille par écrit. Les renseignements portés sur les catalogues, prospectus, publicités, barèmes de prix et autres documents commerciaux ou sur notre site internet www.serge-mouille.com ne sont donnés qu’à titre indicatif et ne peuvent nous engager.
L’entreprise se réserve le droit de refuser une commande notamment en cas d’incident de paiement antérieur ou de garantie financières insuffisantes ou pour des raisons techniques.
Tous les engagements pris par nos représentants ne sont valables qu’après avoir été acceptés et confirmés par Editions Serge Mouille. Toute modification concernant une commande en cours doit être notifiée par l’acheteur, par écrit et acceptée préalablement par l’entreprise dans un délai de quatorze jours après réception de la confirmation de commande envoyée par la société.
Le paragraphe précédent n’inclue pas les lampes confectionnées sur- mesure, dont la commande se fait expressément sous accord de faisabilité par les Editions Serge Mouille. La confirmation définitive de l’acheteur entraînera la production et ne pourra en aucun cas être annulée.
Conformément à l’article L. 121-20 du Code de la consommation, « Le consommateur dispose d’un délai de quatorze jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités ». Le délai susmentionné ne court pas à compter de la réception du/des biens commandé(s) car le délai de fabrication est de minimum six semaines (6 semaines). L’acheteur jouit donc d’un temps de réflexion suffisant pour une rétractation dans les quatorze jours suivants la confirmation de la commande.
En cas d’annulation de la commande au-delà de ce délai de quatorze jours, l’acompte versé sera conservé à titre d’indemnité. En dehors des vices de fabrication reconnus et constatés contradictoirement, toute réclamation devra, à peine de forclusion, être signalée dans les TROIS JOURS (3 jours) au plus tard de la livraison par lettre recommandée avec accusé de réception, la preuve de livraison faisant foi.
Sont exclus, les lampes confectionnées sur-mesure.
Le prix applicable à un produit est celui de notre tarif en vigueur à la date de la commande ou, à défaut, celui de l’offre que nous émettons sur consultation de l’acheteur. Le prix s’entend produit emballé et protégé par nos soins. Un surcoût de dix pourcent (10%) est applicable pour toute fabrication sur-mesure.
En cas de livraison du produit à l’acheteur, il lui sera facturé les frais de livraison sauf s’il fait retirer les produits lui-même par un transporteur qu’il paiera directement.
Pour les acheteurs hors Union-Européenne, des droits de douane, ou autres taxes locales, ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles et payer par l’acheteur.
Toute confirmation de commande donne lieu à l’émission d’une facture pro forma, avec une demande d’acompte égal à quarante pourcent (40%) du montant total. Cet acompte permet le déclenchement du processus de fabrication. Dès que la fabrication est terminée, la facture est éditée et envoyée à l’acheteur. Le solde devra être payé avant l’enlèvement des produits par le transporteur mandaté. Aucun escompte ni franco de port n’est applicable.
Dans le cas d’un solde de facture resté impayé malgré plusieurs relances et ceci dans un délai de trois mois après l’envoi de la facture, nous nous réservons le droit de disposer des produits et de les attribuer à d’autres acheteurs. L’acompte versé ne sera pas remboursé.
Le non-paiement partiel ou total d’une facture un mois après la réception de celle-ci rend exigibles de plein droit des intérêts de retard sur la base d’un taux d’intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement la plus récente majoré de 10 points de pourcentage, à compter de la date d’échéance et jusqu’au paiement effectif, ainsi qu’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de quarante euros. En cas de recours à un tiers pour la mise en œuvre de la procédure de recouvrement (huissier, société de recouvrement, avocat, …), une indemnité complémentaire égale à 15% des sommes dues sera en outre facturée à l’acheteur. Le non-paiement d’une facture à l’échéance nous autorise également à suspendre la livraison de toutes les commandes en cours de l’acheteur et rend immédiatement exigibles toutes nos créances envers lui, sans formalité préalable.
Toute réclamation sur le montant d’une facture n’est prise en compte que si elle nous est adressée par écrit dans un délai de quinze jours à compter de l’émission de la facture.
Le vendeur se réserve expressément la propriété des biens vendus et ce jusqu’au paiement intégral du prix et des intérêts dus. Ne constitue pas un paiement la remise de traite ou titre créant une obligation de payer.
Les frais de livraison sont à la charge du client. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif et sans engagement, de ce fait, les retards éventuels ne peuvent donner lieu à versement d’indemnités, prestations ou dommages-intérêts au profit de l’acheteur. Les produits sont mis à la disposition des transporteurs qui viennent, soit retirer les colis sur ordre de l’acheteur directement, soit sur ordre des Editions Serge Mouille. Les opérations de chargement des produits sont effectuées par celui qui fait circuler le véhicule. Dans tous les cas, les opérations de déchargement des produits au lieu de livraison sont assurées sous la responsabilité de l’acheteur.
La charge des risques des produits vendus est transférée à l’acheteur lors du chargement des colis dans le véhicule du transporteur. Nous nous engageons à emballer et protéger nos produits par tous les moyens nécessaires mis à notre disposition. La garde des produits vendus est également transférée au transporteur, qu’il soit affrété par nos soins ou par l’acheteur. Elle passe ensuite à l’acheteur à l’arrivée des produits dans ses locaux ou son domicile ou son chantier, avant déchargement.
9.1. En cas de défaut de qualité d’un produit, dûment constaté par nous-mêmes, notre garantie se limite au remplacement pur et simple du produit défectueux, sous un délai de fabrication identique au délai initial du fait de la fabrication artisanale. Il n’y aura aucune indemnisation des dommages directs ou indirects subis par l’acheteur ou son personnel ou encore tout tiers du fait de la défectuosité. La durée de notre garantie est de deux ans (2 ans).
9.2. Cependant, en cas de vice apparent d’un produit ou de perte constatée lors de la réception par l’acheteur, notre garantie se limite à la mise en jeu de la responsabilité du transporteur affrété par nos soins ou ceux de nos clients, et ne s’exerce qu’à condition que l’acheteur émette sur-le-champ des réserves précises et complètes sur le titre de transport, qu’il notifie et confirme ses réserves motivées au transporteur par acte extrajudiciaire ou lettre recommandée dans un délai de trois jours à compter de la réception des produits, ou après avoir constaté la perte lors de la réception, et qu’il nous fasse part de sa réclamation dans un délai de huit jours à compter de la réception des produits.
L’acheteur ne se verra pas facturé de frais sur la marchandise abîmée lors du transport à l’exception d’un refus initial de la prise en charge de l’assurance dans le coût de transport facturé.
9.3. De même, lorsque le produit est livré en magasin ou en dépôt et qu’il est ensuite acheminé sous la responsabilité de l’acheteur chez le client final, la responsabilité de tout dommage est celle de notre acheteur. Toute demande de réparation ou d’échange sera facturée sous présentation d’un devis préalable lequel doit être accepté par l’acheteur avant toute démarche.
9.4. En cas d’enlèvement ou de livraison d’un produit sans défaut mais non conforme à celui commandé, notre garantie se limite également au remplacement pur et simple du produit par un produit conforme, et ne s’exerce qu’à condition que l’acheteur nous restitue le produit non conforme dans l’état exact où il a été livré et qu’il nous adresse sa réclamation dans un délai de huit jours à compter de la réception.
9.5. Perdent le bénéfice de la garantie, les produits modifiés par l’acheteur ou par un tiers, les produits qui ne sont pas utilisés conformément à leur destination et ceux qui auront été utilisés en méconnaissance des recommandations et/ou conseils d’utilisation du fabricant.
Tout produit endommagé par l’acheteur, en dehors des clauses de garanties, peut faire l’objet d’une demande de devis pour réparation. L’acheteur se réserve le droit d’accepter ou de refuser celui-ci.
Les retours sont autorisés seulement dans le cas de réclamation fait par l’acheteur et doivent être préalablement validés par écrit par les Editions Serge Mouille.
L’utilisation sur Internet d’images ou de marques appartenant aux Editions Serge Mouille est assujettie à une autorisation écrite des Editions Serge Mouille. La vente en ligne n’est autorisée qu’après l’obtention par le site d’un accord écrit préalable des Editions Serge Mouille. Tout partenariat ou opération de revente de produits des Editions Serge Mouille sur un site e- commerce tiers doit être soumis préalablement à l’accord des Editions Serge Mouille.
Les prix affichés sur les sites Internet doivent suivre au plus juste les tarifs prix public conseillés en vigueur, communiqués par les Editions Serge Mouille.
Toute opération de promotion ou solde de nos produits mis en ligne doivent faire l’objet d’un accord écrit préalable des Editions Serge Mouille.
Afin de passer commande, l’acheteur est invité à s’enregistrer et ainsi créer un compte client protégé par un mot de passe (espace personnel « Mon compte »). Pour se faire, il doit s’enregistrer en remplissant le formulaire qui lui sera proposé au moment de sa demande d’inscription ou au moment de la commande et s’engage à fournir des informations exactes. Le client est responsable de la mise à jour des informations fournies. Il lui est précisé qu’il peut les modifier à tout moment en se connectant à son compte (rubrique « Adresses », « Moyens de paiement » ou « Détails du compte »). Pour accéder à son espace personnel, aux historiques de documents de vente et aux téléchargements de documentation, le client devra s’identifier à l’aide de son nom d’utilisateur et de son mot de passe qui lui seront communiqués après son inscription et qui sont strictement personnels. A ce titre, le client s’en interdit toute divulgation. Dans le cas contraire, il restera seul responsable de l’usage qui en sera fait.
Le client pourra également demander la suppression de son compte client en se rendant sur le formulaire de contact rubrique « Nous contacter ». Cette demande sera effective par retour de mail sous un délai maximum de cinq jours ouvrés.
En cas de non-respect des conditions générales de vente et/ou d’utilisation, le site e-commerce des Editions Serge Mouille aura la possibilité de suspendre voir de fermer le compte du client après mise en demeure adressée par voie électronique et restée sans effet. Toute suppression de compte, quel qu’en soit le motif, engendre la suppression pure et simple de toutes informations personnelles du client. La création du compte entraine l’acceptation des présentes conditions générales de vente.
Il appartient à l’acheteur de sélectionner sur le site e-commerce des Editions Serge Mouille, les produits qu’il désire commander, selon les modalités suivantes : sélection des produits via les fiches produits de la rubrique « Boutique » puis validation du panier de commande. Les offres de produits sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site. Il n’y pas de stock disponible concernant les luminaires édités par les Editions Serge Mouille car toute fabrication est faite à la commande. La vente ne sera considérée comme valide qu’après paiement intégral du prix. Il appartient à l’acheteur de vérifier l’exactitude de la commande et de signaler immédiatement toute erreur. Toute commande passée sur le site e- commerce des Editions Serge Mouille constitue la formation d’un contrat conclu à distance entre l’acheteur et les Editions Serge Mouille. La société se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure. L’acheteur pourra suivre l’évolution de sa commande sur le site e-commerce des Editions Serge Mouille. Toute annulation de la commande par l’acheteur ne sera possible qu’avant la confirmation de commande envoyée par le service commercial des Editions Serge Mouille.
Pour toute information relative à l’exécution d’une ou plusieurs Commandes, ou le traitement d’une réclamation, le Client devra prendre contact avec le service client (ci-après « Service Client ») :
• Par téléphone : +33 3 23 69 77 71 (service gratuit + prix d’un appel local) du lundi au vendredi de 9h à 17h
• Par courrier à l’adresse suivante : 4 rue principale, Bezuet 02400 BEZU-SAINT-GERMAIN
• Par email : via le formulaire de contact
Le prix des Produits et de livraison sont payables en totalité par le Client au moment de la passation de la Commande. Le Client s’engage par ailleurs à régler ou à faire régler, le cas échéant, et ce directement au transitaire ou transporteur, les droits de douane, la TVA ou autres taxes dues à l’occasion de l’importation des produits dans le pays du lieu de livraison.
Le règlement de la Commande pourra être effectué par le Client par carte bancaire VISA, Mastercard et American Express, Apple Pay ou Bancontact dans un environnement sécurisé, selon les modalités proposées sur le Site Internet.
L’ordre de paiement effectué par carte bancaire ne pourra être annulé. Le paiement de la Commande par le Client est irrévocable, sans préjudice pour le Client d’exercer son droit de rétractation.
Pour une commande via le site www.serge-mouille.com, ou par téléphone via le Service Clients, le Client confirme et garantit qu’il est le titulaire de la carte bancaire et que cette dernière donne accès à des fonds suffisants pour couvrir le règlement de la Commande.
Le compte bancaire du Client sera débité au moment de la confirmation de Commande. Le paiement sera considéré comme effectif après confirmation de l’accord des centres de paiement bancaire.
Le Client peut également régler la Commande par virement à l’ordre des Editions Serge Mouille SARL (les coordonnées bancaires étant délivrées au moment de la passation de la Commande). À défaut de réception du virement dans les 7 jours de la confirmation de la Commande par Editions Serge Mouille ou en cas de rejet du virement par la banque, Editions Serge Mouille se réserve la faculté d’annuler la Commande
D’une manière générale, le Client garantit à Editions Serge Mouille, lors de la prise de Commande, qu’il est pleinement habilité à utiliser le moyen fourni pour le paiement de sa commande et qu’il dispose des autorisations éventuelles nécessaires pour utiliser le mode de paiement concerné.
Le Site Internet fait l’objet d’un système de sécurisation de cryptage SSL (Secure Socket Layer) parmi les plus performants, afin de protéger toutes les données sensibles liées aux moyens de paiement. Pour la sécurité des transactions, Editions Serge Mouille fait appel à un partenaire Atos Worldline soumis à la norme de sécurité dite » PCI-DSS » (Payment Card Industry Data Security Standard). Lors du paiement par le Client, ses coordonnées bancaires sont chiffrées avec le protocole HTTPS puis transmises à destination de serveurs seuls en mesure de les déchiffrer. Afin d’éviter les abus et/ou les fraudes, les autorisations et données bancaires sont alors vérifiées directement auprès de la banque du Client. Le Client a également la possibilité d’enregistrer les informations relatives à sa carte de paiement de type CB, Visa, MasterCard ou American Express, afin de faciliter ses futurs achats sur le Site Internet. Ces informations sont enregistrées et sécurisées auprès de notre partenaire Payplug : Editions Serge Mouille ne collecte pas les coordonnées bancaires du Client. Elle n’a visu que sur les 4 dernier chiffre et le type de carte.
Le montant toutes taxes comprises (TTC) de la participation du Client aux frais de livraison de la Commande sera indiquée au Client avant la validation définitive de la Commande.
Le délai de livraison sera indiqué au Client au cours de la procédure de passation de la Commande, préalablement à la validation de la Commande et avant le paiement. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif et sans engagement, de ce fait, les retards éventuels ne peuvent donner lieu à versement d’indemnités, prestations ou dommages-intérêts au profit de l’acheteur. Nous n’effectuons que des remises au domicile lors de la livraison.
Une livraison est considérée comme effectuée dès que le Client prend physiquement possession du Produit sur le lieu de livraison convenu avec le Client lors de la passation de la Commande et, s’il y a lieu, avec le transporteur. La prise de possession du Produit est validée par le système de contrôle et de traçabilité utilisé par le transporteur.
Tout produit endommagé par l’acheteur, en dehors des clauses de garanties, peut faire l’objet d’une demande de devis pour réparation. L’acheteur se réserve le droit d’accepter ou de refuser celui-ci.
Les retours sont autorisés seulement dans le cas de réclamation fait par l’acheteur et doivent être préalablement validés par écrit par les Editions Serge Mouille.
La responsabilité des Editions Serge Mouille ne pourra pas être mise en œuvre si la non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une de ses obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente découle d’un cas de force majeure. À ce titre, la force majeure s’entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l’article 1148 du Code civil.
L’acheteur est informé que les informations personnelles qui pourront être collectées, dans le cadre de traitements automatisés ou non automatisés, sont destinées à notre société, exclusivement à des fins de gestion administrative et commerciale et ne font donc l’objet d’aucune cession à des tiers.
Conformément à la loi n°7817 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, l’acheteur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression concernant ces informations.
L’acheteur peut exercer ses droits, sous réserve de prouver son identité, en envoyant un e-mail à rgpd@serge-mouille.com ou en envoyant un courrier à l’adresse postale suivante: Editions Serge Mouille 4 rue Principale, Bézuet 02400 BÉZU SAINT GERMAIN à l’attention du responsable RGPD.
En cas de contestation, tout litige pouvant résulter du présent contrat sera soumis au tribunal de commerce de Soissons auquel les parties déclarent faire attribution de compétence. Toutes les prestations réalisées par l’entreprise sont soumises à la loi française.
L’identifiant unique FR026711_05XYCL attestant de l’enregistrement au registre des producteurs de la filière EEE, en application de l’article L.541- 10-13 du Code de l’Environnement a été attribué par l’ADEME à la société 428 258 636 00011. Cet identifiant atteste de sa conformité au regard de son obligation d’enregistrement au registre des producteurs d’Equipements Electriques et Electroniques et de la réalisation de ses déclarations de mises sur le marché auprès d’Eco system.
Du 17 au 26 février, retrouvez en exclusivité une sélection certifiée de luminaires Serge Mouille d’exposition sur Selency, la plateforme de référence de la seconde main.
